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La liste des papiers à fournir dans le cadre d’une vente de voiture à Aramisauto est nettement plus courte. C’est nous qui nous occupons de rassembler tous les documents ci-dessus mentionnés à la put du vendeur !

Ce sont les domaines qui deviennent propriétaires en l'absence d'héritier. Il faut donc les contacter pour qu'ils prennent possession du véhicule.

Cependant, vous devrez fournir un document qui va permettre d’attester sur l’honneur que vous n’avez pas circulé avec le véhicule de votre conjoint décédé afin que vous n’ayez pas à faire la demande d’immatriculation en ligne.

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Je veux donner en 2027 ma voiture de mon vivant à mon petit fils Quelles sont les démarches à faire Merci

Et quand le propriétaire décède n’a aucun héritier Quand cette personne decedee est sans famille Quand tout simplement il aurait souhaite donner sa voiture a la personne qui s’est occupée de lui pendant ses derniers jours?

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Si vous décidez de vendre le véhicule dans les trois mois qui vont suivre le décès de votre conjoint, vous n’avez aucune obligation de faire un changement de carte grise en ligne ni de faire une nouvelle demande d’immatriculation du véhicule à votre nom.

En ce qui concerne la circulation du véhicule pour passer le CT, c'est achat voiture occasion électrique une problem d'esprit et de lettre de la loi. De nombreuses personnes signent l'attestation vu que la circulation du véhicule sous-entend une utilisation personnelle de celui-ci.

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